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Informations légales GTCom

 

Contact : Thierry CROCHET - Beaumont - 16190 JUIGNAC
Statut : Auto-entrepreneur
Identifiant siren :  509 714 192
Activité :  6201Z Programmation informatique
 Déclaration :  U16017116328 URSSAF DE LA CHARENTE
 T.V.A :  TVA non applicable, article 293 B du CGI
   
Hébergeur : www.dri.fr

 

Propriété intellectuelle

La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine et produits logiciels apparaissant sur les sites www.gtcom.fr et le site www.gtweb.fr sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et appartiennent à Thierry CROCHET ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Aucun
produit, ni aucun élément diffusé sur les sites www.gtcom.fr et www.gtweb.fr ne peut être copié, reproduit, réédité, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de Thierry CROCHET à l'exception d'une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.
Toute représentation partielle ou totale de ces produits et sites, par quelque procédé que ce, soit sans l'autorisation de Thierry CROCHET, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Thierry CROCHET se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu des produits et sites mentionnés plus haut : « COPYRIGHT Thierry CROCHET TOUS DROITS RESERVES ». Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans les produits et sites mentionnés plus haut doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.


Conditions générales d'utilisation

200905-v02Conditions_d_utilisation.pdf

 

 

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